Frédéric Sabouraud
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Frédéric SABOURAUD
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
I. - Au titre du 1° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
précité
18e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
professeur
=
"
Université Paris-VIII
"
professeur_section
=
"
18
"
JORFTEXT000029785978
(source JORF)
nomination
22 Novembre 2014
22/11/2014
De:
Sabouraud (Frédéric)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut
=
"
2002-03-18
"
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000772267
(source JORF)
nomination
15 Mars 2002
15/03/2002
De:
Sabouraud (Frédéric)
Objet:
membres suppléants de la commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
instituée par l'article 3 de l'arrêté du
22 mars 1999
précité
Groupe:
Commission compétente pour l'octroi des contributions financières aux oeuvres cinématographiques de courte durée
date_debut
=
"
2001-03-14
"
duree
=
"
un an
"
suppleant
JORFTEXT000000223169
(source JORF)
nomination
30 Mars 2001
30/03/2001
